Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONT DE PIERRE
GFA DU PONT DE PIERRE

Numéro de dépôt :
92452386
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU PONT DE PIERRE

Déposée le 19 novembre 1992 par GFA DU PONT DE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PONT DE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est GFA DU PONT DE PIERRE, domicilié(e) "Le Pont de Pierre", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERGNIOL Bernard - France.

La marque CHATEAU PONT DE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONT DE PIERRE est expirée depuis le 19 novembre 2002.

GFA DU PONT DE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU THOMAS , CHATEAU VIEILLES PIERRES


GFA DU PONT DE PIERRE - "Le Pont de Pierre", 33570 LUSSAC - France


Monsieur VERGNIOL Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU PONT DE PIERRE"